Actualités

Actualités Agenda
Nous connaître

Le territoire La Communauté de Communes
Développement économique - Recrutement

Commande publique Activités économiques et entreprises Zone d'activités Recrutement
Vie pratique

Enfance France Services Agences postales intercommunales Ordures ménagères et tri sélectif Culture Santé Mobilité
Environnement

Assainissement collectif Assainissement non collectif Eau potable Rivières - GEMAPI Transitions écologiques Sites Natura 2000
Sport, Loisirs et Tourisme

Sites touristiques et visites Sports de nature et randonnées Hébergement et restauration Associations Salle multisports Agenda des animations
Urbanisme

PLU FRANCHEVELLE DPMEC PLU FRANCHEVELLE - modification simplifiée n°2 SCoT PLUi

Délibérations

Accueil / Nous connaître / La Communauté de Communes / PV des réunions et délibérations du Conseil Communautaire / Délibérations

14/10/2024

Pièces jointes

Délibérations du 3 octobre 2024.pdf (PDF - 4.26Mo)

×

Contacts

Communauté de Communes du Triangle Vert

27, Grande rue

70240 Saulx - FRANCE

+33 3 84 95 89 90

Contact par formulaire

Horaires d'ouverture

Du lundi au jeudi de 8H30 à 12H30 et de 13H15 à 18H00

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contact

Contact

Posez toutes vos questions par email en passant par le formulaire ci-dessous. Tous les champs sont obligatoires.

Votre Nom*

Ce champ est obligatoire

Votre Prénom *

Ce champ est obligatoire

Sujet de votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre Message*

Ce champ est obligatoire

Votre email*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes