PV des réunions et délibérations du Conseil Communautaire

Décision du Président - Parcours sportif et de santé de Châtenois - Plan financement et sollicitation financeurs

Décision du Président - Micro-crèche de CITERS - Souscription prêt de 100 000,00 € CAF Haute-Saône

Délibérations du 2 octobre 2025

Décision du Président - Attribution marché fournitures - Micro-crèche de SAULX

Décision du Président - Remboursement anticipé emprunt court terme Caisse d'Epargne - Budget scolaire (ancien SIVU entre Colombine et Durgeon)

Décision du Président - Divers travaux sécurité incendie - PPMS pôle éducatif VILLERS-LES-LUXEUIL - Plan financement et sollicitation CD

Procès-verbal du 4 septembre 2025

Décision du Président - Remplacement d'une partie des vitrages du pôle éducatif de NOROY-LE-BOURG - Plan de financement et sollicitation d'un financement du Conseil Départemental

Décision du Président - Transfert d'un emprunt du SIVU des Courlis à la suite du transfert de la compétence scolaire à la CCTV

Décision du Président - Transfert des emprunts du SIVU du Rombau à la suite du transfert de la compétence scolaire à la CCTV